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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17590125

Catégorie "Archives de la province"



Archives
Archives de la province 		17590301(08)
Les Etats approuvent le nouvel emplacement pour les archives choisi par leurs commiss. et les chargent d'acheter les armoires et tablettes ; ils pourvoiront aux dépenses faites pour eux par les maire et consuls de Montp. à l'Hôtel de ville et aux archives Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement